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Marques déposées par RECORBET Marcel
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LA BONNE MAISON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BONNE MAISON
RECORBET Marcel

Numéro de dépôt :
97683178
Date de dépôt :
13/06/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LA BONNE MAISON

Déposée le 13 juin 1997 par RECORBET Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BONNE MAISON »

Le déposant est RECORBET Marcel, domicilié(e) Le Murier, 38400 Saint Martin d'Hères - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel RECORBET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

RECORBET Marcel a également déposé les autres marques suivantes : FINLESS , MARCEL RECORBET , LA CUISINE D'AUTREFOIS , FINLESS , LA BONNE MAISON , MARCEL LAPIERRE


RECORBET Marcel - Le Murier, 38400 Saint Martin d'Hères - France


Marcel RECORBET - France


Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°342926 - Publication au BOPI 2002-03-18

Demande de renouvellement le 11 juin 2007 n°2343544 - Publication au BOPI 2007-06-11

Inscription le 16 décembre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°268581 - Publication au BOPI 1998-12-16

Inscription le 16 décembre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°268580 - Publication au BOPI 1998-12-16

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Viandes, poissons, volailles et gibiers, viande conservée, extraits de viande, pâtés de foie, charcuterie, poisson conservé, mets à base de poisson; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, cornichons, olives conservées, pickles, oignons conservés; gelées, confitures, compotes; ufs ; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, huile d'olive comestible. Café, thé cacao, sucre, riz. tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits; pâtés à la viande, terrines; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, vinaigrettes, sauces (à l'exception des sauces à salade), sauces à salade, sauce ketchup, sauce tomate. mayonnaises, condiments, assaisonnements, poivre, piments, épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais, herbes potagères fraîches, olives fraîches; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.